Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBACCO
BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A., Société de droit Belge Leeuwerikenlaan 68, B-1980 TERVUREN (Belgique)

Numéro de dépôt :
1260813
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1993
TOBACCO de BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A

Présentation de la marque TOBACCO

Déposée le 6 décembre 1983 par la société étrangère BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOBACCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque TOBACCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A a également déposé les autres marques suivantes : BELLAMYS , TABAC


BELLAMY INTERNATIONAL P.V.B.A., Société de droit Belge Leeuwerikenlaan 68, B-1980 TERVUREN (Belgique) - Belgique


CABINET HARLE & PHELIP - France


Inscription - Transmission de propriété n°14441 - Publication au BOPI 1984-28

Boissons alcooliques.